Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEPOUTRE DEPUIS 1860
DIFTEX S.A.

Numéro de dépôt :
92410575
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque LEPOUTRE DEPUIS 1860

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) DIFTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LEPOUTRE DEPUIS 1860 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFTEX domicilié(e) 77, route de Sens, 10440 LA RIVIERE DE CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 041 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFTEX S.A. B.P. 13 - 10300 SAINTE SAVINE - France.

La marque LEPOUTRE DEPUIS 1860 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPOUTRE DEPUIS 1860 est expirée depuis le 4 février 2002.

DIFTEX a également déposé les autres marques suivantes : ST. PAUL'S , ANDRE SOUCHET , Promostock , PHARE OUEST


DIFTEX S.A. - 77, route de Sens, 10440 LA RIVIERE DE CORPS - France - SIREN 712041227


DIFTEX S.A. B.P. 13 - 10300 SAINTE SAVINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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